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Quart d'heure quotidien

Quittance d'une hypothèque

 
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Comparaît :

Banque Quelconque du Canada, banque constitué par la Loi sur les Banques (S.C. 1991, chap. 46) ayant son siêge sociale au 22 rue Monet, Montréal, Québec, et une succursale au 34 rue Bidon, Bidonville, Province de Québec, ici représenté par Jean Caisse, directeur senior, dûmant autorisé en vertu de la résolution numéro 4 du conseil d'administration de la Banque tenue le vingt-six septembre deux mil deux.

Ci-après nommé « le créancier »

Lequel reconnaît avoir reçu toute somme du aux termes de l'acte ci-après, dont quittance totale et final.

Acte de prêt par Banque Quelconque du Canada à Louise Pinard inscrit à Chambly sous le numéro 123456.

En conséquance de se paiement, le créancier consant à la radiation de l'inscription de toutes les hypothèques lui résultant de cette acte.

En foi de quoi, nous avons signé à Bidonville, Province de Québec, ce 20 juin l'an deux mil quatre (2004).

(signature de Jean Caisse)

Je soussigné, Me Jules Froment, notaire à Bidonville, Province du Québec, ateste que :

1. J'ai vérifié l'identiter, la qualité et la capacité des parties ;

2. Le présent document traduit la volonté exprimé par les parties ;

3. Le titre du dernier constituant a été valablement publiée ;

4. Le présent document est valide quand à sa forme.

Attesté à Bidonville

Le 24 juin l'an deux mils quatre (2004)


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